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La validité d’un titre exécutoire ancien : la contestation des clauses abusives par le Juge de l’Exécution

Dans le domaine du droit bancaire, la question de la validité des titres exécutoires anciens est cruciale, notamment lorsqu’il s’agit de contester des clauses jugées abusives. Cet article vise à éclairer les enjeux liés à cette problématique, tout en mettant en avant l’expertise du cabinet Lebot Avocat. Qu’est-ce qu’un titre exécutoire ? Un titre exécutoire

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